Pourquoi France Brevets ?

Un accompagnement financier et stratégique sur le long terme.
 

France Brevets souhaite développer une relation de long terme avec ses partenaires, en les accompagnant dans l’élaboration de leur portefeuille brevets et dans la valorisation de celui-ci à l’international.

Un licensing tourné vers l’efficacité maximale

Sélection rigoureuse des brevets et des négociations préalables. A la différence des patent trolls, France Brevets n’engage pas d’action contentieuse systématique. Au contraire, de nombreuses démarches sont entreprises telles que l’établissement des preuves de la contrefaçon (reverse engineering et claim charts) afin que la discussion avec les futurs licenciés soit la plus transparente possible.

Une action graduée. Dès qu’un droit exclusif de sous-licencier l’invention originale lui a été concédé, France Brevets se charge de convaincre les entreprises mettant en œuvre la technologie de la nécessité d’une licence. Une minutieuse préparation des dossiers technico-juridiques permet de conduire des négociations bilatérales dans les meilleures conditions. L’action judiciaire n’est envisagée qu’en ultime recours.

Génération brevets

Un modèle alternatif. France Brevets constitue une équipe d’experts pour renforcer la culture et la production de brevets. France Brevets prend à sa charge l’ensemble des frais afférents au dépôt de brevets et à leur valorisation puis reverse les profits dégagés à son inventeur, en retenant la rémunération du risque pris par France Brevets. Le détenteur bénéficie ainsi d’une source supplémentaire de revenus, tout en gardant la pleine propriété de ses inventions. 

Une vision industrielle

France Brevets effectue une veille active sur les marchés des TIC, de l’aérospatial, de l’internet des objets, mais aussi de l’énergie, de l’automobile et des sciences de la vie. Le but est de déceler les tendances, détecter les sociétés qui feront l’avenir et de prendre des positions grâce à des brevets pertinents.

Témoignage de Jean-Christophe Mifsud, CEO d’Alpha Mos, entreprise toulousaine en pointe sur la technologie des nez et langues électroniques. Avec France Brevets, la société renforce et élargit son portefeuille brevets, tout en restant l’unique propriétaire des inventions développées.